CGU

1. Description des services fournis.
Le site a pour objet de fournir une information concernant les activités de l’Atelier UME. L’Atelier UME s‘efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutes les informations indiquées sur le site sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

2. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l‘utilisation du site. De plus, l‘utilisateur du site s!engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de
virus et avec un navigateur de dernière génération mis–à–jour.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété de l’Atelier UME ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute reproduction totale ou partielle du site ou d!un des éléments qui le composent sans l‘autorisation expresse de l’Atelier UME est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articlesL.335–2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les autres signes distinctifs tels que nom commercial, enseigne et nom de domaine apparaissant sur le site sont la propriété de l’Atelier UME ou des tiers et dont la reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une faute engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l‘article 1240 du Code civil.

4.Limitations de responsabilité.
L’Atelier UME s!efforce d!assurer aux utilisateurs un accès au site www.atelier–ume.com à tout moment. Toutefois, sa responsabilité ne saura être engagée en cas d‘indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. L’Atelier ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l‘utilisateur, lors de l!accès au site www.atelier–ume.com , et résultant soit de l‘utilisation d‘un matériel, soit de l‘apparition d!un bug ou d!une incompatibilité.

L’Atelier UME s‘efforce de mettre en ligne des informations disponibles et vérifiées, mais la responsabilité de l’Atelier ne saurait être engagée en cas d!erreurs, d‘absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site. L‘utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils du site www.atelier–ume.com sous sa responsabilité exclusive.

5.Gestion des données personnelles.
Voir notre page politique sur la protection des données personnelles.

6.Liens hypertextes et cookies.
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d‘autres sites, mis en place avec l‘autorisation de l’Atelier UME. Cependant, l’Atelier n!a pas la possibilité de vérifier le contenu des
sites ainsi visités, dès lors sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait. Les utilisateurs du site ne peuvent créer de lien profond vers le site www.atelier–ume.com sans l‘autorisation préalable et écrite de l’Atelier UME.

7.Cookies
La navigation sur le site www.atelier–ume.com est susceptible de provoquer l‘installation de cookie(s) sur l!ordinateur de l!utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l‘identification de l‘utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d‘un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le
site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Pour plus d!informations sur les cookies, voir notre page « Charte sur la gestion des cookies»

8.Messagerie électronique professionnelle
Les adresses électroniques de l’Atelier UME sont réservées à un usage professionnel. Les documents professionnels destinés à l’Atelier UME doivent être adressés à ces adresses de courrier
électroniques professionnelles. Les documents publicitaires ne sont pas considérés par l’Atelier comme des documents professionnels. Dès lors, l’Atelier UME interdit l‘usage de ses messageries électroniques
professionnelles pour des envois de documents publicitaires.

9.Crédits photo
Les crédits des photographies mises en ligne sur le site www.atelier–ume.com sont les suivants :

Lucile MISANDEAU/ Atelier UME / Bertrand Béchard / Fabien Tijou

Les photographies illustrant des exemples de sites internet créés par l’Atelier reprennent les photographies du site cité à titre d’illustration dans le portfolio. Les crédits photos peuvent être consultés sur le site correspondant.

10.Droit applicable et attribution de juridiction.
L’Atelier UME s!adresse à toute entreprise dans l!exercice de son activité professionnelle. Tout litige en relation avec l!utilisation du site www.atelier–ume.com est soumis au droit français. Il est fait attribution de juridiction aux tribunaux dont dépend le siège de l’Atelier UME.

Version applicable au  14.09.2022